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Marques déposées par JEAN-MARC GODART
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TROIS CHATEAUX EDITIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROIS CHATEAUX EDITIONS
JEAN-MARC GODART

Numéro de dépôt :
3600461
Date de dépôt :
23/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018
TROIS CHATEAUX EDITIONS de JEAN-MARC GODART

Présentation de la marque TROIS CHATEAUX EDITIONS

Déposée le 23 septembre 2008 par JEAN-MARC GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROIS CHATEAUX EDITIONS »

Le déposant est JEAN-MARC GODART domicilié(e) 1 SERRE BESSON,26110 VINSOBRES - 26110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC GODART domicilié(e) 1 SERRE BESSON,26110 VINSOBRES - 26110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS CHATEAUX EDITIONS est expirée depuis le 23 septembre 2018.


JEAN-MARC GODART - 1 SERRE BESSON,26110 VINSOBRES - 26110 - France


JEAN-MARC GODART - 1 SERRE BESSON,26110 VINSOBRES - 26110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Inscription le 23 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570243 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-23

Inscription le 3 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589743 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.